Présentation de la marque BIO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO
Déposée le 11 mars 2002 par COSMEBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « BIO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est COSMEBIO, Association Loi de 1901 domicilié(e) INEED Rhône-Alpes, 1, Rue Marc Seguin - 26300 - ALIXAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque BIO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152640.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEBIO, Association Loi de 1901 - INEED Rhône-Alpes, 1, Rue Marc Seguin - 26300 - ALIXAN - France
Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491828 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16
Produits certifiés biologiques par un organisme agréé, et services s'y rapportant, à savoir : cosmétiques, shampooings, savons, dentifrices, crèmes, gels, mousses, huiles et lotions pour le visage, le corps, les pieds, les cheveux, la barbe, la protection solaire. Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : huiles essentielles, parfums. Produits pour blanchir, lessiver, préparations pour nettoyer. Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Désinfectants, fongicides, herbicides. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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